François Durand-Gasselin


De: François Durand-Gasselin
ingénieur hospitalier
Objet:
au titre de l'année 2007 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :
I. - Au titre du I (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
Groupe:
inscription
24 Décembre 200624/12/2006
De: Durand-Gasselin (François)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Durand-Gasselin (François)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2003
Groupe:
nomination
11 Juin 200311/06/2003
De: Durand-Gasselin (François)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
01 Octobre 200201/10/2002
De: Durand-Gasselin (François)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
nomination
04 Septembre 200104/09/2001
De: Durand-Gasselin (François)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
ingénieur biomédical hospitalier
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Mars 200030/03/2000
De: Durand-Gasselin (François)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
ingénieur biomédical hospitalier
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.